- Accessibilité -

DÉCLARATION D’ACCESSIBILITÉ

Grenoble Alpes Métropole s’engage à rendre son site internet c2d.grenoblealpesmetropole.fr accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site internet du Conseil de Développement de la Métropole Grenoble Alpes (c2d.grenoblealpesmetropole.fr).

ÉTAT DE CONFORMITÉ

Le site du Conseil de Développement de la Métropole Grenoble Alpes (c2d.grenoblealpesmetropole.fr) n’a pas été audité pour vérifier sa conformité. Il est donc considéré comme non-conforme avec le référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA) version 4.1.

RETOUR D’INFORMATION ET CONTACT

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet du Conseil de Développement de la Métropole Grenoble Alpes pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Adresse : Conseil de développement de Grenoble-Alpes Métropole
Siège de Grenoble-Alpes Métropole
1 place Malraux
38 000 Grenoble

VOIES DE RECOURS

Cette procédure est à utiliser dans le cas suivant : vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante.

Défenseur des droits
Libre réponse 71120
75342 Paris CEDEX 07