Le Conseil de développement peut être saisi par les élus sur certains dossiers, mais peut également s'auto-saisir et s'emparer de thématiques sur lesquelles il souhaite porter une réflexion approfondie, sans se restreindre aux seules compétences de la Métropole.

Doté d'un fonctionnement indépendant, ses activités sont régies par deux documents cadres : 

- un règlement intérieur qui précise le mode de fonctionnement de l'instance et l'esprit dans lequel les membres réalisent leurs travaux.

- un protocole de partenariat, adopté par délibération des élus métropolitains.

La refondation du Conseil de développement en avril 2016 a rendu nécessaire la mise à jour de ces documents, consultables ici :

RI 2018 adopté

Protocole de partenariat 2016

Les séances plénières

Elles ont lieu au minimum tous les 2 mois. Elles réunissent l'ensemble des membres du Conseil de développement et sont présidées par les deux Co-présidents du C2D.

Leurs objectifs :

  • créer une culture commune à l'ensemble des membres sur les politiques métropolitaines.
  • débattre des politiques de développement proposées par la Métropole.
  • échanger sur les restitutions des commissions et groupes de travail.
  • adopter les contributions et avis qui seront remis aux élus et services métropolitains.

Le Bureau

Le Bureau se réunit au minium une fois par mois sur la base d'un ordre du jour validé par la co-présidence du C2D. Il est composé de représentants des collèges et des deux co-présidents.  

 

Ses objectifs :

  • assister la co-présidence dans ses fonctions.
  • préparer les séances plénières.
  • proposer les orientations à venir des travaux du Conseil de développement.
  • assurer le lien entre les travaux du Conseil de développement, les services et les élus de la Métropole.

Les commissions et groupes de travail

Lieux de réflexions collectives, les commissions et groupes de travail regroupent des membres du C2D et des personnes extérieures à l'instance intéressées par les travaux conduits. De ces deux instances ressortent les projets d'avis et de contributions qui sont ensuite soumis en plénière pour débat et adoption. 

Les commissions sont permanentes. Leur nombre et leur thématique sont définis en séance plénière.

Les groupes de travail sont temporaires et leur constitution relève d'un besoin spécifique. Leur mise en place est validée par le Bureau du C2D.